J.O. 58 du 9 mars 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 20 février 2006 portant nomination (directeurs départementaux de l'équipement)


NOR : EQUP0600194A



Par arrêté du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer en date du 20 février 2006, M. André Horth, ingénieur en chef des ponts et chaussées, est nommé directeur de l'équipement de la Haute-Marne à compter du 15 mars 2006.